Conseil scientifique

Le conseil scientifique de la faculté (CSF) est la plus haute instance scientifique de la faculté.

Avis et recommandations

Il émet des avis et des recommandations sur :

• L’organisation et le contenu des enseignements.
• L’organisation des travaux de recherche.
• Les propositions de programmes de recherche.
• Les propositions de création et de suppression de départements, de filières et de laboratoires de recherche.
• Les programmes d’ouverture, de reconduction, de gel et de fermeture des post-graduations.
• Les profils et les besoins en enseignants.

Agréments

En outre, il est chargé d’agréer :

• Les sujets de recherche en post-graduation.
• Les propositions de composition du jury de soutenance de post-graduation.
• Les jurys d’habilitation universitaire, proposés par le conseil scientifique de département.
• Les bilans d’activités pédagogiques et scientifiques de la faculté, transmis par le doyen au recteur, accompagnés des avis et recommandations du conseil.

Il peut aussi être saisi de toute autre question d’ordre pédagogique ou scientifique qui lui est soumise par le doyen.

Composition

Le conseil scientifique de la faculté comprend, outre le doyen de la faculté, les membres suivants :

• Les vice-doyens.
• Les chefs de départements.
• Les présidents des comités scientifiques de départements.
• Le ou les directeurs d’unités de recherche et de laboratoires de recherche, s’il y a lieu.
• Deux représentants élus des enseignants par département.
• Le responsable de la bibliothèque de faculté.

Les représentants des enseignants sont élus par leurs pairs pour une durée de trois ans, renouvelable selon les mêmes formes, parmi les enseignants permanents de grade le plus élevé en position d’activité au sein de la faculté.

Les membres du conseil élisent en leur sein, parmi les représentants des enseignants justifiant du grade le plus élevé, un président pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois selon les mêmes formes. La liste nominative des membres du conseil scientifique est fixée par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur.

Fonctionnement

• Le conseil scientifique de faculté se réunit en session ordinaire une fois tous les trois mois, sur convocation de son président.
• Il peut se réunir en session extraordinaire à la demande de son président, des deux tiers de ses membres, ou du doyen de la faculté.
• Il exerce les prérogatives du conseil scientifique de l’unité de recherche prévues à l’article 16 du décret exécutif n° 99-257 du 16 novembre 1999.

Le CSF peut proposer, exceptionnellement, la mise en place d’une commission ad-hoc pour traiter des problèmes spécifiques, pouvant inclure des membres extérieurs au conseil. Il peut également inviter à titre consultatif toute personne pouvant l’aider dans les travaux d’une session.